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| Gender | Male |
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| Location | clermont ferrand, auvergne, France |
| Introduction | La loi du 11 mars 1957 n'autorisant , aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41 , d'une part , que les " copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privée du copiste et non destinées à une utilisation collective " et , d'autre part , que les analyses et courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle , faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes , est illicite " ( alinéa 1er de l'article 40) " Cette représentation ou reproduction , par quelque moyen que ce soit , constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal" Tous droits de traduction , de reproduction et d'adaptation réservés pour tous pays. Le partage oui le pillage non . COPYRIGHT qqselements.blogspot.com |